MENTIONS LÉGALES

1/ EDITEUR DU SITE
SCI ADROQUER
129 route d’Albi 31200 TOULOUSE
Tel : 05.34.256.350 – www.financiere-teychene.com
Nous contacter contact@financiere-teychene.com

2/ HÉBERGEUR DU SITE
EKYSS Société régie par le Code du Travail, sous le numéro de Siret 50071809300015 et ayant son siège 89 rue Pelleport 75020 Paris
Tel : 01.73.70.01.01 – www.ekyss.fr

Alternative Networks Société régie par le Code du Travail, sous le numéro de Siret 45208991500014 et ayant son siège 7 cité Paradis 75010 Paris
Tel : 01.40.22.08.80 – www.alternativenetworks.fr

3/ CONCEPTION DU SITE

IMMOSTIME
101 boulevard Jean Jaurès 92100 Boulogne-Billancourt
Tel : 01 41 22 77 99
mail : info@immostime.fr
www.immostime.fr

4/ DROITS PHOTO
Droits d’auteur et d’utilisation

5/ DISPOSITIONS LÉGALES
Le fait d’accéder au site ne donne pas le droit de l’utiliser sans l’accord de la SCI ADROQUER. Toute utilisation des ressources (photographiques, iconographiques, textuelles ou relatives à la forme, la mise en page, la structure…) présentes sur ce site doit faire l’objet d’une demande préalable à SCI ADROQUER.
A titre principal, SCI ADROQUER concède une autorisation de visualisation du contenu du site.

6/ RESPONSABILITÉ
SCI ADROQUER s’efforce de maximiser l’exactitude des informations mais ne peut la garantir ni en établir l’exhaustivité.
SCI ADROQUER se réserve le droit de modifier, tout ou partie des informations contenues dans les pages de ce site Internet, à tout moment et sans notification préalable.
Selon les termes de la loi française, les données contenues dans ce site Internet constituent une œuvre de l’esprit (notamment par la loi N° 92-157 du 1er juillet 1992). L’exploitation, même partielle, de cette œuvre sont détenus par SCI ADROQUER.
Ces droits d’exploitation sont constitués notamment des droits de reproduction, de représentation et d’adaptation de tout ce qui constitue ce site Internet : textes, clichés photographiques, dessins, logos, sons, séquences vidéo etc.
Toute reproduction même partielle, sur tout support actuel (gravures, photographies, reprographies papier ou électronique, micro reproductions, albums, cartes postales, maquettes, posters, et autres procédés notamment audiovisuels etc.) ou futur est strictement interdite sans accord préalable et express de SCI ADROQUER.
Toute adaptation quelle que soit sa nature de tout ou partie de l’œuvre pour donner notamment forme ou ornement à tout objet ou service est interdite sans l’accord préalable et exprès de SCI ADROQUER.
En cas de non respect de ces dispositions, les juridictions françaises seront les seules compétentes et la loi française sera expressément la seule applicable.

7/ TRAITEMENT ET PROTECTION DES DONNÉES
– Les données personnelles recueillies sur le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors de l’envoi d’un formulaire.
– Les adresses e-mail ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’information demandés.
– Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun traitement de la part de SCI ADROQUER.
SCI ADROQUER n’utilise pas de procédés de collecte automatisée de données (cookies, applet java ou active X).
– La loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 encadre la mise en oeuvre des fichiers ou des traitements de données à caractère personnel qu’ils soient automatisés ou manuels. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés »).
Vous pouvez l’exercer par e-mail en le précisant à l’adresse contact@financiere-teychene.com.

8/ ÉTABLISSEMENTS DE LIENS (CROSS LINKING OU LIENS RÉCIPROQUES)
– Lien depuis des sites tiers vers www.www.stmaxavenue.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte depuis n’importe quel site Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Le lien doit aboutir à la page d’accueil du site (home page) et le site doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du site ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site (Frame ou iframe). Sauf autorisation spécifique qui pourra être accordée au cas par cas, la technique du lien profond est totalement interdite. Dans tous les cas, SCI ADROQUER se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le référent (site source) ne respecte pas les règles ainsi définies.
– Lien depuis www. www.stmaxavenue.com vers des sites tiers SCI ADROQUER se réserve le droit de « pointer » vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous fait quitter le site www.www.stmaxavenue.com. Les sites cibles ne sont pas sous le contrôle de SCI ADROQUER, par conséquent ce dernier n’est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés

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